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Publié : 6 novembre 2009
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Règlement intérieur - Titre 4

TITRE 4 - SÉCURITÉ DES ÉLÈVES

Art. 16 : Prévention des incendies

Conformément aux texte légaux, il est procédé à des exercices d’alerte. Au signal, professeurs et surveillants font évacuer les élèves en bon ordre afin d’éviter la panique. Chaque utilisateur du collège doit connaitre parfaitement les diverses consignes, en particulier celles affichées dans les salles. Ces consignes seront rappelées à tous au début de chaque année scolaire.

Art. 17 : Objets dangereux

Il est interdit d’apporter au collège des produits inflammables ou toxiques ou des objets dangereux tels que arme, arme blanche, laser... Tout élève transgressant ces protections est passible de sanction.

Art. 18 : Prise de médicaments

Aucun élève ne doit posséder de médicaments sur lui. Tout élève devant suivre un traitement médical doit en aviser l’administration. La prise de médicaments se fera sous le contrôle de celle-ci sur présentation d’une ordonnance.

Art. 19 : Urgence médicales et chirurgicales

Les représentants légaux de l’élève ont à chaque début d’année scolaire, à remplir un formulaire indiquant aux responsables du collège, la conduite qu’ils souhaitent voir tenir en cas d’urgence médicale. Ils seront dans la mesure du possible, immédiatement informés de l’état de l’enfant et des décisions prises.

Art. 20 : Assurances

Il et vivement conseillé aux parents de contracter pour leur enfant, une assurance en responsabilité civile et individuelle scolaire et extra-scolaire. Cette assurance est d’ailleurs obligatoire pour les activités telles que celles de l’association sportive, du foyer socio-éducatif ou de certaines sorties ou voyage scolaires. Cette assurance peut être prise, soit en liaison avec les associations de parents d’élèves, soit auprès d’une compagnie d’assurance.

Une attestation sera transmise à l’administration du collège.

Post-scriptum