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Publié : 5 juin 2009
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Règlement intérieur - Introduction

Le collège est un lieu de formation et d’éducation dont l’un des objectifs est de préparer les élèves aux responsabilités de citoyens. Le présent règlement intérieur ne se substitue aucunement aux lois en vigueur.

Il se limite volontairement aux aspects essentiels de la vie scolaire :

1. Respect des principes de la laïcité et de neutralité incompatibles avec toute propagande.

2. Respect de la gratuité de l’enseignement.

3. Devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et dans ses convictions politiques, idéologiques et religieuses.

4. Respect de l’égalité des chances.

5. Protection contre toute agression physique ou morale et devoir de n’user d’aucune violence sous quelque forme que ce soit et d’en réprouver l’usage.

6. Obligation pour chaque élève de participer à toutes les activités correspondant à sa scolarité organisées par l’établissement et d’accomplir les tâches qui en découlent.

7. Prise en charge progressive de l’élève eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités à caractère éducatif bien défini (Association sportive).

8. Respect des prescriptions relatives à la sécurité et la protection des personnes et mesures concernant l’intégrité des biens meubles et immeubles. Le Règlement intérieur engage chacun quel que soit son rôle dans l’établissement.

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- TITRE 1 - FRÉQUENTATION SCOLAIRE - ABSENCES ET RETARDS - SORTIES
- TITRE 2 - ORGANISATION DE LA VIE DANS L’ÉTABLISSEMENT
- TITRE 3 - RELATIONS AVEC LES FAMILLES - CONTRÔLE DU TRAVAIL
- TITRE 4 - SÉCURITÉ DES ÉLÈVES
- TITRE 5 - DEMI-PENSION
- CHARTE D’UTILISATION DE L’INTERNET, DES RÉSEAUX ET DES SERVICES MULTIMÉDIAS
- TITRE 6 - ACTIVITÉS CULTURELLES - INFORMATIONS