Vous êtes ici : Accueil > Le collège > Administration > Règlement intérieur - Titre 1
Publié : 5 juin 2009
Format PDF {id_article}

Règlement intérieur - Titre 1

TITRE 1 - FRÉQUENTATION SCOLAIRE - ABSENCES ET RETARDS - SORTIES

Art. 1 : Le temps scolaire

Le temps scolaire est déterminé par l’emploi du temps de l’élève quelle que soit l’activité effectuée : enseignements, études, ateliers, activités périscolaire, déplacements, récréations, interclasses, repas pour les demi-pensionnaires..., que cette activité soit obligatoire ou facultative, qu’elle ait lieu à l’intérieur ou à l’extérieur du collège. Le temps scolaire recouvre la demi-journée, du matin et de l’après-midi, pour les élève externes, la journée pour les élèves demi-pensionnaires. (B.O. n° 39 du 31/10/1996 - C. n° 96-248)

Art. 2 : Accès dans l’Établissement

L’accès à l’établissement par les élèves est autorisé dans le cadre de leur temps scolaire.

Le collège est ouvert aux élèves de 8h15 à 17h00 les lundis, mardis, jeudis, vendredis, de 8h15 à 11h35 les mercredis.

Les entrées et sorties des personnes se font exclusivement par le portail et le portillon proches des locaux administratifs et donnant directement accès au hall central, le portail situé à proximité de la route départementale étant uniquement réservé aux fournisseurs. Afin de ne pas entraver la circulation, les rassemblements et les stationnements d’engins motorisés devant les grilles sont interdits.

Le stationnement des bicyclettes, vélomoteurs, scooters, ... est toléré à l’intérieur du collège, aux emplacement prévus, et ce, sous la responsabilité de leur propriétaire.

Art. 3 : dispenses d’éducation Physique et Sportive

Les dispenses de courte durée (une semaine au plus) sont accordées, à titre exceptionnel, par le professeur d’éducation physique, sur demande écrite de la famille.
LES ÉLÈVES NE SONT PAS AUTORISES A QUITTER LE COLLÈGE, ils doivent se présenter en permanence.

Les dispenses de longue durée ne sont accordées que sur présentation d’un certificat médical.

Art. 4 : Absences et retards

Retards : Tout élève doit se présenter au bureau du CPE (Conseiller Principal d’Education) muni de son carnet de liaison pour obtenir l’autorisation d’aller en cours. En cas de retards répétés la famille sera avisée et une procédure disciplinaire pourra être mise en œuvre.
Un retard supérieur à 10 minutes sera comptabilisé comme une absence, l’élève ne sera admis en cours qu’a l’heure suivante.

Absences : Toute absence prévisible doit être signalée au CPE. Elle doit être rédigée sur le carnet de liaison. Un absence imprévue doit être signalée le jour même par téléphone. Après une absence, l’élève doit se présenter au bureau du CPE muni d’un billet d’absence rempli par les parents. Le CPE appréciera la validité du motif.

Au-delà de 4 demi-journées d’absence dans le mois, sans raison valable, un signalement sera fait à l’Inspection Académique.

Un certificat médical n’est exigé que dans les cas suivants :
- une maladie contagieuse nécessitant éviction,
- absence de 3 jours et plus, en cas de demande de remise d’ordre (remboursement pour la demi-pension).

Art. 5 : Entrée et sorties - Absence d’un professeur

- Régime 1 : Externe
Présent au collège en fonction de l’emploi du temps. En cas d’absence de professeurs, sorties autorisées en fin de demi-journées pour les externes.

- Régime 2 : DPL (Demi-pensionnaire libre)
Entre au collège pour le début du premier cours et sort après le dernier cours de la journée. En cas d’absence de professeurs, sorties autorisées en fin de journée.

- Régime 3 : DPT (Demi-pensionnaire transporté par ramassage scolaire)
Aucune sortie ne sera autorisée avant 16h00.

- Régime 4 : DPC (Demi-pensionnaire contrôlé)
Est présent au collège de 8h25 à 17h00 et le mercredi de 8h25 à 11h35.

REMARQUES :
— En dehors de leur temps scolaire, les élèves ne doivent pas demeurer dans le collège, sauf autorisation accordée par l’administration (exemple : problème de transports scolaires, UNSS, CDI, Club...), autorisation qui peut être remise en cause à chaque trimestre.

— Tout externe qui mange exceptionnellement au ticket est considéré comme demi-pensionnaire, il ne sera accueilli à la demi-pension qu’avec une demande écrite des parents (carnet de liaison). Les demi-pensionnaires ne sont jamais autorisés à quitter l’établissement avant le repas de midi (sauf autorisation spéciale signée sur le carnet de liaison pour les élèves n’ayant pas cours l’après-midi).

— En aucun cas les élèves ne doivent sortir du collège entre deux cours, sauf autorisation exceptionnelle.

— Pour sortir du collège, l’élève devra présenter son carnet de correspondance. En cas d’oubli il ne sera pas autorisé à sortir avant 17h00.